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1. Conseiller / Assistant de prévention: modèle de lettre de cadrage
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Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
2. Conseiller / Assistant de prévention: modèle d'arrêté portant désignation
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Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
3. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention
Ressource
qui relève des articles L. 512-7 à L. 512-9 et L. 512-12 à L. 512-15 du code général de la fonction ... publique (ex-article 61 de la loi du 26 janvier 1984) Thématique: Intercommunalité Cibles: Collectivités ...
4. Horaires atypiques: l'importance d'une bonne hygiène de vie
Ressource
atypiques est présent dans les structures publiques territoriales (collecte des ordures ménagères, maisons ...
