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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 21 resultat(s)
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11. La Mission Référent Laïcité au service des agents
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à l’article L. 452-39 du code général de la fonction publique peuvent désormais recourir à cette mission (à ... M.Claude BEAUFILS, administrateur territorial à la retraite, ayant exercé des fonctions ... Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fonction. Ce Référent Laïcité est accessible aux ...
12. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
de la Fonction Publique. Les agents peuvent trouver à la rubrique " Vous êtes agent public > Le Référent ... M. Claude BEAUFILS, administrateur territorial à la retraite, ayant exercé des fonctions ... Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fonction. Ce Référent Déontologue est accessible ...
13. Le référent déontologue au service des agents
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janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique n'a pas pu être suivie ... M. Claude BEAUFILS, administrateur territorial en retraite, ayant exercé des fonctions ... Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fonction. SAISINE DU RÉFÉRENT PAR LES AGENTS PUBLICS ...
14. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
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du code général de la fonction publique (CGFP) par le biais de la cotisation additionnelle: A ce titre, ... administrateur territorial à la retraite, ayant exercé des fonctions de direction générale et ayant achevé sa ... pour exercer les fonctions de Référent Alerte Ethique. Ce Référent Alerte Ethique est accessible par ...
15. Santé et Prévoyance- Quelles sont les conditions d’évolution des tarifs au cours des contrats?
FAQ
de 2,5% par an. A partir de 2027 et jusqu’au terme des conventions, les taux évolueront en fonction ...
16. Prévoyance- Quels sont les agents qui peuvent bénéficier de cette couverture?
FAQ
de travail peut adhérer. La prise d’effet de son adhésion sera susceptible de différer en fonction de sa ...
17. Agent contractuel: Besoin des services ou nature des fonctions CDD/CDI
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels. Thématique: Agent contractuel Recrutement Cibles: Collectivités Elus Type de document: Modèle de délibération Fichier: ...
18. Agent contractuel: Besoins des services ou nature des fonctions- CDD
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif court: Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels. Thématique: Recrutement Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus Type de document: Modèle de contrat Fichier: modele_ ...
19. Agent contractuel: Besoins des services ou nature des fonctions- CDI
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif court: Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels. Thématique: Recrutement Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus Type de document: Modèle de contrat Fichier: modele_ ...
20. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes
Ressource
Date d'édition: Lundi, 28 octobre, 2024 Descriptif court: Cette fiche pratique présente de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent contractuel de droit public établi en application des ...
