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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 18 resultat(s)
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11. La Formation Spécialisée du Comité Social Territorial (CST) placée auprès du CDG31
Page éditoriale
La loi de transformation de la fonction publique (loi n° 2019-828 du 6 aout 2019) a acté ... définis par le Code Général de la Fonction Publique et le décret n°2021-571 du 10 mai 2021. Pour ... le reclassement des agents reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions. est informée des visites ...
12. Préserver la santé au travail
Page rubrique
technique et organisationnel. Cette stratégie d’accompagnement des structures publiques territoriales ...
13. Santé et sécurité au travail
Page éditoriale
les obligations des employeurs en matière de santé et de sécurité au travail dans la Fonction Publique ...
14. Agent contractuel: Besoin des services ou nature des fonctions CDD/CDI
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels. Thématique: Agent contractuel Recrutement Cibles: Collectivités Elus Type de document: Modèle de délibération Fichier: ...
15. Agent contractuel: Besoins des services ou nature des fonctions- CDD
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif court: Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels. Thématique: Recrutement Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus Type de document: Modèle de contrat Fichier: modele_ ...
16. Agent contractuel: Besoins des services ou nature des fonctions- CDI
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif court: Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels. Thématique: Recrutement Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus Type de document: Modèle de contrat Fichier: modele_ ...
17. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes
Ressource
Date d'édition: Lundi, 28 octobre, 2024 Descriptif court: Cette fiche pratique présente de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent contractuel de droit public établi en application des ...
18. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent contractuel de droit public établi en application des ...
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