du grade de Conservateur de bibliothèques- 3 ans de services effectifs dans le cadre d'emplois ... Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police ...

dans un corps ou cadre d’emplois de cadres de santé- la réussite à un examen professionnel Le nombre ... maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi ... du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police municipale, ...

d'emplois des Puéricultrices Territoriales- la réussite à un examen professionnel (organisé par le CDG) ... Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police ...

le cadre d'emplois. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ...

de services effectifs dans un cadre d'emplois ou corps d'infirmiers ou dans un corps militaire ... d'infirmiers. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps ... régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents ...

ou cadre d'emplois de catégorie A. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un ... des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre ... d'emplois des agents de police municipale, pouvant être promus à l'un des grades d'avancement ...

groupe hors échelle, lorsque les attachés hors classe ont ou avaient été détachés dans un emploi ... fonctionnel Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps ... régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents ...

et établissements publics  du département de la Haute-Garonne  affiliés  au CDG31 ; les agents des  collectivités ... et établissements publics  du département de la Haute-Garonne  adhérents au Socle Article 23 IV de la loi n° 84-53. ... a souhaité proposer aux collectivités et établissements publics du département de la Haute-Garonne qui ne ...

dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau; 2° Par la voie ... et d'au moins cinq années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie ... B ou de même niveau. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ...

effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau; 2° Par la voie ... grade et d'au moins cinq années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...