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Votre recherche "emploi ramoneur haut de france" a retourné 20 resultat(s)
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1. Recrutement vacataire- Modèle délibération
Ressource
un emploi n’est pas nécessaire car il s’agit d’un besoin ponctuel qui consiste en un acte ou une ... série d’actes qui ne constituent donc pas un emploi permanent ou non permanent. Thématique: ...
2. Prime filière police municipale
Ressource
l'indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d'emploi de la police municipale ... et des fonctionnaires relevant du cadre d’emplois des gardes champêtres (décret n° 2024-614 du 26 juin 2024) ...
3. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ... et des fonctionnaires relevant du cadre d'emplois des gardes champêtres, Thématique: Rémunération Cibles: ...
4. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale- Modèle délibération
Ressource
des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre ... d'emplois des gardes champêtres. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
5. Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI): note d'information
Ressource
l’exercice d’une responsabilité ou d’une technicité particulière attachée à certains emplois, et se traduit ...
6. Indemnité de fin de contrat dite "indemnité de précarité": fiche pratique
Ressource
les salariés du secteur privé. Thématique: Rémunération Cadre d'emplois Cibles: Agent public ...
7. Délibération n°2016-02 relative aux besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
Ressource
limitée à l’indice terminal du grade de référence adapté à chacun des emplois concernés. Thématique: ...
8. Délibération n°2016-03 relative aux besoins liés à l'accroissement saisonnier d'activité
Ressource
à l’indice terminal du grade de référence adapté à chacun des emplois concernés. Thématique: Institutions ...
9. Délibération n°2016-16 relative à la rémunération des intervenants concours et examens professionnels organisés par le CDG31 – Harmonisation régionale
Ressource
et examens professionnels, intervenants à caractère temporaire sur des emplois non complets, comme indiqué- ...
10. Délibération n°2015-26: Demande de désaffiliation du Conseil Départemental de la Haute-Garonne – Procédure et résultats. Demande d’adhésion du Conseil Départemental de la Haute-Garonne au socle loi de missions Article 23 Loi 84-53 du 26/01/1984
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Mercredi, 4 novembre, 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 4 novembre 2015. Thématique: Institutions de l ...
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