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1. Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi: guide
Ressource
de la durée hebdomadaire d'un emploi. Thématique: Temps de travail Instances paritaires Cibles: ... Collectivités Type de document: Guide Fichier: fiche_-_la_modification_de_la_duree_hebdomadaire_dun_emploi.pdf ...
2. Suppression de poste vacant- Modèle saisine CST
Ressource
le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique: Emploi Instances paritaires Cibles: ...
3. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
Page éditoriale
des conflits d’intérêts ou encore les règles en matière de cumul d’emplois ou d’activités, etc. La loi n° ... de nomination dans un emploi public de certains candidats issus du secteur privé, l’autorité territoriale : doit ...
4. Le Référent Alerte Ethique
Page rubrique
Ethique, mode emploi Référent Alerte Ethique- Formulaire de saisine Remonter en haut de page: ...
5. Le Référent Laïcité
Page rubrique
Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi Référent Laïcité- Formulaire de saisine Remonter en haut ...
6. La Mission Référent Laïcité au service des agents
Page rubrique
de Direction Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi Référent Laïcité- Modèle délibération Remonter ...
7. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
de Direction Documents associés: Référent Déontologue, mode emploi Référent déontologue- Modèle délibération ...
8. Promotion interne
Page éditoriale
La promotion interne est la procédure par laquelle un fonctionnaire accède au cadre d’emplois ...
9. Élections professionnelles 2026
Page rubrique
d'emploi des agents contractuels, à la définition des orientations en matière de politique de ressources ...
10. Le Référent Déontologue
Page rubrique
Claude BEAUFILS Documents associés: Référent Déontologue, mode emploi Référent Déontologue- Formulaire ...
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