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21. La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI): note d'information

Ressource
l’exercice d’une responsabilité ou d’une technicité particulière attachée à certains emplois, et se tr ...

22. IFSE (groupe de fonctions): qu’est-ce qu’un groupe de fonctions?

FAQ
des missions propres à chaque cadre d’emplois. Il est toutefois limité pour favoriser la lisibilité du di ...

23. Préserver la santé au travail

Page rubrique
la prévention des risques professionnels la mission maintien dans l'emploi. L’aide apportée aux employeurs ...

24. Prime pouvoir d’achat exceptionnelle: publication du décret pour la fonction publique territoriale

Actualité
e ou plusieurs fractions avant le 30 juin 2024 par l’employeur public qui emploie et rémunère l’agent au 30 ju ... avail et de la durée d'emploi sur la période de référence. Elle est cumulable avec toute autre prime et in ...

25. Gérer les carrières

Page rubrique
tagiaires, titulaires et contractuels sur emploi permanent) tout au long de la carrière. Il prépare tous les dossiers de ...

26. Rémunération

Page rubrique
r un emploi de la Fonction Publique Territoriale. Ce traitement dépend étroitement de la situation ... à octroyer des points d’indices majorés supplémentaires au fonctionnaire pendant le temps où il occupe cet emploi ...

27. La Mission Référent Laïcité au service des agents

Page rubrique
G31 Contact:  CDG31- Secrétariat de Direction Documents associés:  Référent Laïcité, mode emploi Référent ...

28. La Mission Référent Déontologue au service des agents

Page rubrique
sociés:  Référent Déontologue, mode emploi Référent déontologue- Modèle délibération Référent Déontologue- Ra ...

29. Régime indemnitaire

Page éditoriale
-875 du 6 septembre 1991 définit pour chaque cadre d’emplois de la FPT un corps de référence de la FPE. Par ex ... emple, le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux correspond au corps des secrétaires administratifs ... xer: la nature des éléments indemnitaires, leurs conditions d'attribution (cadre d’emplois/grades bé ...

30. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents

Page rubrique
Documents associés:  Référent Alerte Ethique, mode emploi Référent alerte éthique- Modèle délibération ...