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21. EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même ni ... helon du deuxième grade et d'au moins cinq années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ... ou emploi de catégorie B ou de même niveau. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l& ...
22. OPERATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES-> OPERATEUR QUALIFIE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
Condition d’avancement de grade
de rémunération d'un autre corps ou cadre d'emplois de catégorie C, ou dans un grade équivalent si ... le corps ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération différente ou n& ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...
23. OPERATEUR QUALIFIE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES-> OPERATEUR PRINCIPAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
Condition d’avancement de grade
#039;un autre corps ou cadre d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un ... grade équivalent si le corps ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle ... à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 mo ...
24. INGENIEUR-> INGENIEUR PRINCIPAL
Condition d’avancement de grade
ou cadre d'emplois de catégorie A. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l& ... #039;un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre ... d'emplois des agents de police municipale, pouvant être promus à l'un des grades d'avancement ...
25. INGENIEUR PRINCIPAL-> INGENIEUR HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
ade. Les intéressés doivent en outre justifier: 1° Soit de six années de détachement dans un ou plusieurs emplois ... te d'établissement du tableau d'avancement; 2° Soit de huit années de détachement sur un ou plusieurs emplois ... te d'établissement du tableau d'avancement; 3° Soit de huit années d'exercice, dans un cadre d'emplois ...
26. INGENIEUR HORS CLASSE-> INGENIEUR HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
teint, lorsqu'ils ont ou avaient été détachés dans un emploi fonctionnel, un échelon doté d'un indice au moins ... égal à la HEA. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ... ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...
27. INGENIEUR GENERAL-> INGENIEUR GENERAL
Condition d’avancement de grade
l'établissement du tableau d'avancement, l'emploi de directeur général des services dans l& ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l& ...
28. INGENIEUR EN CHEF-> INGENIEUR EN CHEF HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
#039;activité, ou de détachement dans un autre corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie A et d'au moins un an ... dans le cadre d'emplois des ingénieurs en chef territoriaux, ou dans les cas pr ... des détachements prévus aux 10°, 11°, 12°, 15°, 16°, 20° et 21° de ce même article:- soit un emploi correspondant ...
29. INGENIEUR EN CHEF HORS CLASSE-> INGENIEUR GENERAL
Condition d’avancement de grade
#039;avancement, six ans de services en position de détachement dans un ou plusieurs des emplois suivants: 1° Emplois ... à l'échelle lettre B; 2° Emplois des collectivités territoriales créés en application de l'article 6- ... à l'accord sur l'Espace économique européen sur des emplois de niveau équivalent so ...
30. TECHNICIEN-> TECHNICIEN PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Condition d’avancement de grade
effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau; 2° Par la vo ... ade et d'au moins cinq années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...