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81. SAGE-FEMME DE CLASSE NORMALE-> SAGE-FEMME DE CLASSE SUPERIEURE
Condition d’avancement de grade
d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l& ...
82. SAGE-FEMME DE CLASSE SUPERIEURE-> SAGE-FEMME DE CLASSE EXCEPTIONNELLE
Condition d’avancement de grade
ade Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis pa ... r la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police mu ... nicipale, pouvant être promus à l'un des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce ...
83. BIOLOGISTE, VETERINAIRE ET PHARMACIEN DE CLASSE NORMALE-> BIOLOGISTE, VETERINAIRE ET PHARMACIEN DE CLASSE EXCEPTIONNELLE
Condition d’avancement de grade
stion) Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis pa ... r la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police mu ... nicipale, pouvant être promus à l'un des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce ...
84. ATTACHE PRINCIPAL-> ATTACHE HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
ou plusieurs emplois culminant au moins à l'indice brut 985 conduisant à pension CNRACL ou du co ... Soit de 8 ans de détachement sur un ou plusieurs emplois culminant au moins à l'indice brut 96 ... te d'établissement du tableau d'avancement; 3° Soit de 8 ans d'exercice, dans un cadre d'emplois ...
85. DIRECTEUR TERRITORIAL-> ATTACHE HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
emplois culminant au moins à l'indice brut 985 conduisant à pension CNRACL ou du code des pensions ... it de 8 ans de détachement sur un ou plusieurs emplois culminant au moins à l'indice brut 966, conduisant ... te d'établissement du tableau d'avancement; 3° Soit de 8 ans d'exercice, dans un cadre d'emplois ...
86. INGENIEUR-> INGENIEUR PRINCIPAL
Condition d’avancement de grade
ou cadre d'emplois de catégorie A. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l& ... #039;un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre ... d'emplois des agents de police municipale, pouvant être promus à l'un des grades d'avancement ...
87. INGENIEUR HORS CLASSE-> INGENIEUR HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
teint, lorsqu'ils ont ou avaient été détachés dans un emploi fonctionnel, un échelon doté d'un indice au moins ... égal à la HEA. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ... ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...
88. ATTACHE HORS CLASSE-> ATTACHE HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
#039;un groupe hors échelle, lorsque les attachés hors classe ont ou avaient été détachés dans un emploi fo ... nctionnel Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis pa ... r la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police mu ...
89. ADMINISTRATEUR GENERAL-> ADMINISTRATEUR GENERAL
Condition d’avancement de grade
précédant l'établissement du tableau d'avancement, l'emploi de directeur général des services ... appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 mo ... difiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police municipale, pouvant être promus à l& ...
90. INFIRMIER DE CLASSE NORMALE-> INFIRMIER DE CLASSE SUPERIEURE
Condition d’avancement de grade
effectifs dans un cadre d'emplois ou corps d'infirmiers ou dans un corps militaire d& ... #039;infirmiers. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis pa ... r la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police mu ...