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1. Formulaire de demande de mission d'intérim
Ressource
personnel compétent de remplacement. Thématique: Recrutement Intérim territorial Cibles: Collectivités ...
2. Intérim territorial- Modèle délibération adhésion
Ressource
locaux, par la mise à disposition d’un personnel compétent de remplacement. Thématique: Recrutement ...
3. Congé de formation professionnelle
Ressource
formation en vue de satisfaire des projets professionnels ou personnels. Date ...
4. Mise à disposition des fonctionnaires et des personnels de droit privé
Ressource
de mise à disposition des fonctionnaires et des personnels de droit privé. Ce livret n’aborde pas la mise ... Fichier: mise_a_disposition_fonctionnaires_et_personnels_de_droit_prive_livret_032022.pdf ...
5. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel
Ressource
de l’architecture territoriale ne peut avoir que des incidences sur le personnel. Cette note propose des premiers ...
6. Délibération n°2017-32 Prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du compte personnel de formation
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 29 novembre, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 novembre 2017. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de documen ...
7. Délibération n°2018-15- Elections Professionnelles 2018: Comité Technique – fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 3 mai, 2018 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 mai 2018. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Consei ...
8. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information
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De nombreux personnels connaissent un cycle de travail spécifique au regard de leurs missions. ... Pour ces catégories de personnel dont le temps de travail est soit exclusivement, soit majoritairement ...
9. Délibération n°2019-38 Adhésion à l’association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 25 juin, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 25 juin 2019. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil ...
10. Examen d'ingénieur PI- Session 2020- Annales- Epreuve de projet urbanisme, aménagement et paysages PEV
Ressource
et paysages option paysages et espaces verts. Thématique: Concours et examens professionnels Cibles: ...

