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1. Coordination régionale des CDG d'Occitanie
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84-53 du 26 janvier 1984 en vigueur au 1er janvier 2017 (article 14 alinéa 4), les 13 CDG de la FPT ...
2. Présentation générale
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% de la masse des rémunérations de ces structures conformément à la délibération n° 2022-60 du 14 décembre ...
