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1. Principaux résultats RASSCT 2020 – CT CDG et évolution 2019-2020
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Date d'édition: Lundi, 19 décembre, 2022 Descriptif court: Principaux résultats RASSCT ... de document: Rapport Fichier: principaux_resultats_rassct_ct_cdg31_2020_et_evolution_2019-2020.pdf ...
2. Délibération n°2024-12 Exercice 2024- Budget annexe de la Coordination régionale des centres de gestion d’Occitanie Budget primitif et affectation du résultat 2023
Ressource
de la Coordination régionale des centres de gestion d’Occitanie- Budget primitif et affectation du résultat 2023 ...
3. Délibération n°2016-15 relative au Budget Annexe- Budget Primitif 2016 / Report du résultat 2015
Ressource
le résultat de 155 694.62€ en recettes de Fonctionnement- d’approuver et voter à l’unanimité le budget ...
5. Présentation FSSSCT du RASSCT 2021
Ressource
résultats du rapport sur l'état de santé, la sécurité, et les conditions de travail 2021 (RASSCT) ...
7. RASSCT 2022- Présentation en FSSSCT
Ressource
résultats du rapport sur l'état de la santé, la sécurité et les conditions de travail 2022 (RASSCT) ...
8. Délibération n°2016-11 relative au budget principal: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015
Ressource
d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopter le Compte Administratif 2015 du Budget Principal, ...
9. Délibération n°2016-12 relative au budget annexe: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015
Ressource
décide:- d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopter le Compte Administratif 2015 du budget ...
10. Synthèse du rapport social unique (RSU) 2023
Ressource
Elus Type de document: Note d'information Fichier: resultats_rsu_2023_coll_ct_cdg31.pdf ...
