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Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 609.04 Ko

Kit Accompagnement psychologique

12/08/2025

Brochure accompagnement psychologique / Affiche A4 accompagnement psychologique

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 4.84 Mo

Kit Documents de Gestion - CNRACL

12/08/2025

Bon de prise en charge / Manuel de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 3.62 Mo

Kit Documents de Gestion - IRCANTEC

12/08/2025

Manuel de gestion / Déclaration des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 1.43 Mo

Kit Accompagnement social

12/08/2025

Brochure accompagnement social / Affiche A4 accompagnement social

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 921.58 Ko

Kit Adhésion Contrats Groupe - 30 agents CNRACL

12/08/2025

Formulaire d'adhésion -30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statutaire 2026/2029

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 915.34 Ko

Kit Adhésion Contrats Groupe + 30 agents CNRACL

12/08/2025

Formulaire d'adhésion +30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statutaire 2026/2029

Liste

pdf 93.7 Ko

Liste des médecins spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)

25/06/2025

Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie

Liste

pdf 82.14 Ko

Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)

20/05/2025

Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 861.49 Ko

Santé - prévoyance : modèle saisine CST

05/11/2024

Modèle à utiliser pour les collectivités/établissements qui n'adhèrent pas à la convention proposée par le CDG31.

Guide

pdf 813.95 Ko

Recours contre tiers : plaquette

28/03/2024

Guide pratique - Recours contre tiers