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Votre recherche ""acc��s"" a retourné 244 resultat(s)
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Par ex., 22/09/2023
Par ex., 22/09/2023
Thématique
Type de document
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 340.28 Ko
Délibération n°2019-27 Référent Déontologue : mise en place et conditions d'accès
26/03/2019
Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 872.63 Ko
DÉLIBÉRATION N°2019-22 : Besoins liés à l’accroissement saisonnier d’activité
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 873.58 Ko
DÉLIBÉRATION N°2019-23 : Besoins liés à l’accroissement temporaire d’activité
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 576.84 Ko
Délibération n°2019-16 Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
01/02/2019
Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 743.49 Ko
Délibération n°2019-17 Besoins liés à l'accroissement saisonnier d'activité
01/02/2019
Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019.
Plan d'accès
pdf 126.65 Ko
Plan d'accès salle Jean Mermoz
09/11/2018
Salle Jean Mermoz - 7 allée Gabriel Bienes - 31400 TOULOUSE
Note d'information
pdf 794.48 Ko
Les autorisations spéciales d'absences
10/10/2018
L’article 59 de la loi du 26 janvier 1984 prévoit la possibilité d’accorder aux agents des autorisations spéciales d’absence, distinctes des congés annuels.
Plan d'accès
pdf 392.93 Ko
Plan d'accès du Conservatoire Communal de Colomiers
25/09/2018
Conservatoire Communal de Colomiers - 11 rue Chrestias - 31770 COLOMIERS
Plan d'accès
pdf 503.28 Ko
Plan d'accès du Parc des expositions du Comminges
25/09/2018
Parc des expositions du Comminges - Route de la Croix de Cassagne - 31800 VILLENEUVE DE RIVIERE
Plan d'accès
pdf 436.02 Ko
Plan d'accès du Parc des expositions de Narbonne
25/09/2018
Parc des expositions de Narbonne - 74 Avenue Maître Hubert Mouly - 11100 NARBONNE