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Votre recherche "2022-35" a retourné 343 resultat(s)

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Actes Conseil d'Administration CDG31

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Délibération n°2025-35 Convention de partenariat avec l’Institut d’Etudes Politique de Toulouse

22/10/2025

Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 22 octobre 2025.

Note d'information

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Fiches repères RSU-HG-2023-Territoire Haut-Garonnais 556 collectivités territoriales et établissements publics

13/05/2025

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Note d'information

pdf 419.87 Ko

Protection sociale statutaire des agents de la FPT

17/03/2025

Protection sociale statutaire des agents de la FPT

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 394.12 Ko

Délibération n°2024-35 Missions complémentaires à caractère facultatif – Conditions de recours aux missions

02/10/2024

Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 2 octobre 2024.

Note d'information

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Fiches repères RSU - Occitanie - 2022 - Les établissements publics PETR Syndicats mixtes

19/07/2024

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Note d'information

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Fiches repères RSU - Occitanie - 2022 - Les communautés d'agglomération

19/07/2024

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Note d'information

pdf 745.03 Ko

Fiches repères - Occitanie - 2022 - Les communautés de communes de plus de 20 000 habitants

19/07/2024

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Note d'information

pdf 756.11 Ko

Fiches repères RSU - Occitanie - 2022 - Les CCAS

19/07/2024

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Note d'information

pdf 750.65 Ko

Fiches repères RSU - Occitanie - 2022 - Les CIAS

19/07/2024

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Note d'information

pdf 746.81 Ko

Fiches repères RSU - Occitanie - 2022 - Les communes de plus de 40 000 habitants

19/07/2024

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2021. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.