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Accueil 2023-28 Autre modèle de document (saisine, convention...)

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Votre recherche "2023-28" a retourné 34 resultat(s)
Autre modèle de document (saisine, convention...)
zip 323.78 Ko
Kit conseil médical formation plénière
28/05/2025
Ensemble des fiches de saisine pour le conseil médical en formation plénière.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
zip 487.23 Ko
Kit conseil médical formation restreinte
28/05/2025
Ensemble des fiches de saisine du conseil médical en formation restreinte.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 662.39 Ko
Modèle de règlement intérieur
28/02/2025
Ce document a été réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 862.38 Ko
Prime pouvoir d'achat exceptionnelle - Modèle saisine CST
07/11/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 859.43 Ko
Lignes directrices de gestion - Modèle saisine CST
31/10/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 300.82 Ko
Modèle de Registre Santé et Sécurité au Travail (RSST)
29/08/2023
Modèle de document.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
pdf 4.89 Mo
Chargé de l'Inspection en Santé et Sécurité au Travail (CISST) : convention de mise à disposition
22/06/2023
Cette convention définit les modalités de recours au CISST mis à disposition par le CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 864.29 Ko
Apprentissage - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 861.01 Ko
Action sociale - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 38.84 Ko
Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence - Modèle convention CST
07/06/2023
Modèle de convention CST concernant la mise en place d'un transfert et d'une mise à disposition dans le cadre d'un transfert de compétence d'un commune à un EPCI.