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Votre recherche "2023-40" a retourné 31 resultat(s)

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Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 862.38 Ko

Prime pouvoir d'achat exceptionnelle - Modèle saisine CST

07/11/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 859.43 Ko

Lignes directrices de gestion - Modèle saisine CST

31/10/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 300.82 Ko

Modèle de Registre Santé et Sécurité au Travail (RSST)

29/08/2023

Modèle de document.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

pdf 4.89 Mo

Chargé de l'Inspection en Santé et Sécurité au Travail (CISST) : convention de mise à disposition

22/06/2023

Cette convention définit les modalités de recours au CISST mis à disposition par le CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 864.29 Ko

Apprentissage - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 861.01 Ko

Action sociale - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 38.84 Ko

Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence - Modèle convention CST

07/06/2023

Modèle de convention CST concernant la mise en place d'un transfert et d'une mise à disposition dans le cadre d'un transfert de compétence d'un commune à un EPCI.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 35.54 Ko

Création service commun - Modèle convention CST

07/06/2023

Modèle de convention à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 863.67 Ko

Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s) - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 860.73 Ko

1607 heures - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.