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Votre recherche "2023-40" a retourné 343 resultat(s)
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Par ex., 30/01/2026
Par ex., 30/01/2026
Thématique
Type de document
Note d'information
pdf 682.07 Ko
Revalorisation du métier de secrétaire général de mairie : dossier d'information
08/01/2026
La loi n° 2023-1380 du 30 décembre 2023 est venue réformer le cadre statutaire applicable aux agents exerçant le métier de secrétaire général de mairie et a fait l’objet en suivant de quatre décrets d’application en date du 16 juillet 2024 et d’une circulaire datée du 18 octobre 2024.
Documents règlementaires
pdf 219.67 Ko
Liste aptitude concours ingénieur spécialité « Prévention et gestion des risques » - Session 2023
05/01/2026
Arrêté n°25-LP du 05/01/2026
Documents règlementaires
pdf 245.28 Ko
Liste aptitude concours aide-soignant de classe normale session 2023
08/12/2025
Arrêté n°25-KN du 08/12/2025
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 432.01 Ko
Délibération n°2025-40 Prestation d’accompagnement à la mise en oeuvre de PPR (période de préparation au reclassement) à destination des collectivités et établissements publics affiliés au CDG31
22/10/2025
Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 22 octobre 2025.
Note d'information
pdf 735.7 Ko
Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communes de 1 000 à 1 999 habitants
30/07/2025
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 778.06 Ko
Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communes de 2 000 à 3 499 habitants
30/07/2025
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 738.47 Ko
Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communes de 20 000 à 39 999 habitants
30/07/2025
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 735.29 Ko
Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communes de moins de 500 habitants
30/07/2025
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 741.45 Ko
Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communes de plus de 40 000 habitants
30/07/2025
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 734.63 Ko
Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communautés de communes de plus de 20 000 habitants
30/07/2025
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.