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Votre recherche "Agent contractuel" a retourné 49 resultat(s)
Modèle d’arrêté
docx 36.19 Ko
Agent CNRACL : mise en disponibilité d’office à demi traitement pour toute la durée de la procédure de mise à la retraite pour invalidité
30/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
docx 37.58 Ko
Agent CNRACL : prolongation mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
30/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL
Note d'information
pdf 240.93 Ko
Circuit de la mise à la retraite pour invalidité
30/01/2024
Agents CNRACL : Etape de la procédure mise à la retraite pour invalidité
Modèle d’arrêté
doc 47.5 Ko
Agent CNRACL : attribution ou prolongation d’un congé de longue maladie
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
docx 25.96 Ko
Agent CNRACL : mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 51.5 Ko
Agent IRCANTEC : congé de grave maladie
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC.
Modèle d’arrêté
docx 25.81 Ko
Agent IRCANTEC : congé maladie ordinaire
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC.
Modèle d’arrêté
doc 45.5 Ko
Agent CNRACL : mise en congé sans traitement pour inaptitude physique temporaire (stagiaire)
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
docx 39.08 Ko
Agent CNRACL : mise en congé maladie ordinaire
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
docx 39.52 Ko
Agent CNRACL : refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.