Vous êtes ici

Accueil CITIS Instance médicale

Bibliothèque documentaire

Votre recherche "CITIS" a retourné 8 resultat(s)
Modèle d’arrêté
docx 33.5 Ko
Agent CNRACL : mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
10/09/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
docx 33.67 Ko
Agent Contractuel : arrêté portant mise en CITIS
17/07/2025
Modèle d'arrêté portant mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour les agents contractuels
Formulaire et imprimé
pdf 1.39 Mo
Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
17/07/2025
Ce formulaire précise les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical.
Modèle d’arrêté
docx 37.58 Ko
Agent CNRACL : prolongation mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
30/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL
Modèle d’arrêté
docx 25.96 Ko
Agent CNRACL : mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
docx 39.52 Ko
Agent CNRACL : refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
docx 38.75 Ko
Agent CNRACL : refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 42 Ko
Agent IRCANTEC : congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC.