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Votre recherche "médecins" a retourné 21 resultat(s)
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 196.08 Ko
Délibération n°2022-18 Prise en charge de la cotisation annuelle des médecins auprès de l’ordre des médecins
30/03/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 mars 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 268.16 Ko
Délibération n°2021-04 Recrutement de médecins vacataires et rémunération de vacations
03/02/2021
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 307.27 Ko
Délibération n°2019-52 Consultation logiciel de médecine préventive - Mise en concurrence 2019 09 01
10/09/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 10 septembre 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 1.12 Mo
Délibération n° 2019-25 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 473.38 Ko
DÉLIBÉRATION N°2019-26 : Prise en charge de la cotisation individuelle annuelle des médecins auprès de l’Ordre des Médecins
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 710.4 Ko
Délibération n°2017-29 Mission optionnelle Médecine Préventive – Conseil Départemental de la Haute Garonne – Protocole de prestation pour l’exercice 2017
29/11/2017
Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 novembre 2017.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 272.83 Ko
Délibération n°2016-20 : Rémunération des vacations de médecins
05/07/2016
Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 432.41 Ko
Délibération n°2016-21 : Création d'un poste de médecin hors classe à temps non complet
05/07/2016
Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 440.07 Ko
Délibération n°2016-01 relative à la création de postes et modification du tableau des effectifs
28/01/2016
Le Conseil d’Administration décide à l’unanimité de mettre à jour le tableau des effectifs et de créer les postes à temps complet suivants : - un poste de médecin 1ère classe - un poste d’attaché - un poste de technicien principal de 1ère classe - un poste de technicien.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 257.13 Ko
Délibération n°2016-04 relative à la fixation de la rémunération du médecin secrétaire du comité médical
28/01/2016
Le Conseil d’Administration décide à l’unanimité : - de fixer le montant de la rémunération servie au médecin secrétaire du comité médical à 43,60 euros brut par séance de deux heures - de prendre en compte cette rémunération pour l’évaluation des dépenses correspondantes dans le cadre des documents budgétaires.