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Votre recherche "missions temporaires" a retourné 10 resultat(s)
Modèle d’arrêté
docx 37.58 Ko
Agent CNRACL : prolongation mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
30/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL
Modèle d’arrêté
docx 25.96 Ko
Agent CNRACL : mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 45.5 Ko
Agent CNRACL : mise en congé sans traitement pour inaptitude physique temporaire (stagiaire)
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 49 Ko
Agent CNRACL : attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 47.5 Ko
Agent CNRACL : attribution d'une Allocation d'Invalidité Temporaire
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Note d'information
docx 330.31 Ko
Dossier de demande d'allocation temporaire d'invalidité (A.T.I)
17/01/2024
Dossier de demande d'allocation temporaire d'invalidité (A.T.I)
Note d'information
pdf 1 Mo
Temps partiel thérapeutique
16/05/2023
Le temps partiel thérapeutique est une modalité d’organisation du temps de travail permettant à un fonctionnaire de continuer à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle de travail du fait de son état de santé.
Modèle d’arrêté
doc 42 Ko
Agent IRCANTEC : congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC.
Modèle d’arrêté
docx 25.58 Ko
Agent CNRACL : mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 292 Ko
Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé
12/04/2018
Modèle à utiliser lorsqu’un agent (affilié à la CNRACL ou à l'IRCANTEC) en congé pour raison de santé, se rend à une formation dans le cadre d'une action de reconversion professionnelle.