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Note d'information

pdf 1.41 Mo

Le comité social territorial (CST) et la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)

07/06/2023

Livret d'information sur le comité social territorial (CST) et la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 857.67 Ko

Plan de formation - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 861.85 Ko

Compte personnel de formation - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Plan d'accès

pdf 268.98 Ko

Plan d'accès au Parc des expositions de Montpellier

07/11/2022

Parc des expositions - route de la foire - 34470 PEROLS

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 222.02 Ko

Délibération n° 2022-26 - Congé de formation professionnelle

11/05/2022

Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 11 mai 2022.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 220.43 Ko

Délibération n° 2022-31 - Création de la formation spécialisée du comité social territorial et détermination du nombre de représentants du personnel, paritarisme et recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements publics

11/05/2022

Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 11 mai 2022.

Modèle d’arrêté

doc 36 Ko

Agent titulaire : attribution d'un congé de formation

01/03/2022

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 29.37 Ko

Modèle de plan de prévention

10/06/2021

Modèle de document.

Note d'information

pdf 310.38 Ko

Le plan de prévention

04/06/2021

Le plan de prévention est un document dans lequel sont notifiées les mesures de coordination générales prises pour prévenir les risques liés à l’interférence entre les activités d’une entreprise extérieure et celles de la collectivité ou de l’établissement d’accueil.

Plan d'accès

pdf 137.03 Ko

Plan d'accès au parc des expositions le MEETT

25/02/2021

MEETT - Parc des expositions et centre de convention - Chemin de l'enseigure - 31840 AUSSONNE