Vous êtes ici

Accueil régime indemnitaire et absences Modèle d’arrêté

Bibliothèque documentaire

Votre recherche "régime indemnitaire et absences" a retourné 46 resultat(s)
Modèle d’arrêté
doc 36.5 Ko
Agent stagiaire : congé sans traitement
28/10/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 39 Ko
Agent stagiaire : prolongation de stage(absences)
28/10/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
docx 33.5 Ko
Agent CNRACL : mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
10/09/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
docx 39.22 Ko
Agent Contractuel : arrêté congé ATMP sans arrêt de travail
17/07/2025
Modèle d'arrêté portant mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans arrêt de travail pour les agents contractuels
Modèle d’arrêté
doc 37 Ko
Agent CNRACL : congé pathologique
17/07/2025
Arrêté portant mise en congé pathologique prénatal (ou postnatal) pour les agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 45.5 Ko
Agent IRCANTEC stagiaire : Congé sans traitement
17/07/2025
Arrêté portant mise en congé sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC.
Modèle d’arrêté
doc 52 Ko
Agent CNRACL : arrêté d'interruption d'un temps partiel thérapeutique suite à congé maladie (TPT)
17/07/2025
Arrêté portant interruption d’un temps partiel thérapeutique dans le cadre d’un congé pour raison de santé pour les agents CNRACL
Modèle d’arrêté
docx 33.67 Ko
Agent Contractuel : arrêté portant mise en CITIS
17/07/2025
Modèle d'arrêté portant mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour les agents contractuels
Modèle d’arrêté
docx 28.63 Ko
Agent contractuel : mise en congé maladie ordinaire - 90% et demi traitement
06/03/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents Contractuels.
Modèle d’arrêté
docx 35.13 Ko
Agent CNRACL : mise en congé maladie ordinaire - 90% ou demi traitement
06/03/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.