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Votre recherche "régime indemnitaire et absences" a retourné 6 resultat(s)
Modèle d’arrêté
docx 39.22 Ko
Agent Contractuel : arrêté congé ATMP sans arrêt de travail
17/07/2025
Modèle d'arrêté portant mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans arrêt de travail pour les agents contractuels
Modèle d’arrêté
docx 33.67 Ko
Agent Contractuel : arrêté portant mise en CITIS
17/07/2025
Modèle d'arrêté portant mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour les agents contractuels
Modèle de contrat
docx 40.67 Ko
Agent contractuel : Absence de cadres d'emploi - CDI
06/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Modèle de contrat
docx 42.08 Ko
Agent contractuel : Absence de cadres d'emploi - CDD
06/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Note d'information
pdf 478.76 Ko
Recrutement d’un agent contractuel de droit public : absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes
28/10/2024
Cette fiche pratique présente de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent contractuel de droit public établi en application des dispositions de l'article L 332-8.1° du CGFP.
Note d'information
pdf 488.66 Ko
Décès des fonctionnaires et agents contractuels relevant du régime général
07/02/2024
Ce dossier a pour objet de présenter les formalités à effectuer lors du décès d'un fonctionnaire titulaire - stagiaires dont la durée hebdomadaire de service est inférieure à 28 heures, ainsi que pour les agents contractuels.