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Votre recherche "régime indemnitaire et absences" a retourné 25 resultat(s)
Modèle d’arrêté
docx 33.5 Ko
Agent CNRACL : mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
10/09/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 37 Ko
Agent CNRACL : congé pathologique
17/07/2025
Arrêté portant mise en congé pathologique prénatal (ou postnatal) pour les agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 45.5 Ko
Agent IRCANTEC stagiaire : Congé sans traitement
17/07/2025
Arrêté portant mise en congé sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC.
Note d'information
pdf 486.68 Ko
Les cotisations patronales et salariales
26/05/2025
Détail des taux pour le régime spécial et le régime général.
Modèle d’arrêté
docx 28.63 Ko
Agent contractuel : mise en congé maladie ordinaire - 90% et demi traitement
06/03/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents Contractuels.
Modèle d’arrêté
doc 49 Ko
Agent CNRACL : attribution ou prolongation d’un congé de longue durée
17/10/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle de délibération
docx 28.79 Ko
Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale - Modèle délibération
19/09/2024
Modèle de délibération instaurant une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale, suite à la parution du décret n° 2024-614 du 26 juin 2024 relatif au régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre d'emplois des gardes champêtres.
Note d'information
pdf 259.97 Ko
Régime indemnitaire et absences : fiche pratique
28/08/2024
Il appartient à l’assemblée délibérante de fixer les modalités de maintien du régime indemnitaire durant certaines situations de congés.
Documents règlementaires
docx 25.05 Ko
Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
30/07/2024
Modèle d'arrêté portant attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale, suite à la parution du décret n°2024-614 du 26 juin 2024 relatif au régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre d'emplois des gardes champêtres,
Modèle d’arrêté
docx 36.19 Ko
Agent CNRACL : mise en disponibilité d’office à demi traitement pour toute la durée de la procédure de mise à la retraite pour invalidité
30/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.