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Note d'information
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Horaires atypiques : l'importance d'une bonne hygiène de vie
01/07/2012
Le travail en horaires atypiques est présent dans les structures publiques territoriales (collecte des ordures ménagères, maisons de retraite, services des eaux,...). Au fil des années, ce type de travail peut engendrer des troubles importants (troubles du sommeil, dépression, fatigue,...).
Note d'information
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Evolution des habilitations électriques
06/07/2017
Le titre d'habilitation est une autorisation délivrée par l'employeur qui détermine l'activité d'un agent, le champ d'application et les limites des opérations comportant un risque électrique que la personne peut effectuer.
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Modèle de Registre Santé et Sécurité au Travail (RSST)
29/08/2023
Modèle de document.
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Conseiller / Assistant de prévention : notice de lettre de cadrage
01/05/2013
Cette notice, associée au modèle de lettre de cadrage a pour objectif de vous aider à réaliser la lettre de cadrage des Conseillers et/ou Assistants de prévention.
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pdf 369.89 Ko
Conseiller / Assistant de prévention : modèle de lettre de cadrage
01/05/2013
Modèle de document.
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Conseiller / Assistant de prévention : modèle d'arrêté portant désignation
17/04/2017
Modèle de document.
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Modèle de plan de prévention
10/06/2021
Modèle de document.
CDG31 - Service Prévention de la désinsertion professionnelle
Services CDG31
590 rue Buissonnière CS 37666 31676 Labège
Tél : 05 81 91 93 00
Site web : http://www.cdg31.fr
Site Web
CDG31 - Service Prévention des risques professionnels et amélioration des conditions de travail
Services CDG31
590 rue Buissonnière CS 37666 31676 Labège
Tél : 05 81 91 93 00
Site web : http://www.cdg31.fr
Site Web

Le rôle de ce service consiste à apporter une aide aux employeurs territoriaux, à structurer et organiser leur politique de prévention des risques professionnels en adéquation avec la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée chapitre XIII et le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié.

Les services proposés

Les principales missions mises en œuvre au bénéfice des employeurs territoriaux adhérents à ce service sont :