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Modèle d’arrêté
doc 62.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie B d'un fonctionnaire à la suite d'un concours
28/10/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 64 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un fonctionnaire dispensé de stage - Modèle d'arrêté
28/10/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 36.5 Ko
Agent stagiaire : congé sans traitement
28/10/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 70 Ko
Agent titulaire : mise en position de détachement au sein de la même structure - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 68.5 Ko
Agent titulaire : recrutement par voie directe d'agents intercommunaux - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 73 Ko
Agent titulaire : mutation externe - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 40.5 Ko
Agent stagiaire : exclusion définitive du service
16/08/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 36.5 Ko
Agent stagiaire : titularisation en fin de stage
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 32.5 Ko
Agent stagiaire : refus de titularisation
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 25.5 Ko
Agent stagiaire : licenciement pour inaptitude physique
07/01/2019
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.