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Note
Livret
Fiche technique concours et examen
Schéma
Note d'information
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446.04 Ko
Coronavirus Covid-19 - Fiche n°3 : les signes
01/04/2020
Fiche n° 3 - Les signes du Coronavirus Covid-19
Note d'information
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621.41 Ko
Coronavirus Covid-19 - Fiche n°2 : pour vous protéger
01/04/2020
Fiche n° 2 pour vous protéger du coronavirus Covid-19
Note d'information
pdf
751.73 Ko
Coronavirus Covid-19 - Fiche n°1 : pour comprendre
01/04/2020
Fiche n° 1 pour comprendre le coronavirus Covid-19
Note d'information
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5.57 Mo
Panorama de l'Emploi Territorial de la région Occitanie : 2e édition
13/11/2019
L’édition du premier panorama de l’emploi territorial de la région Occitanie a été réalisée à l’occasion de la 2ème Conférence Régionale de l’Emploi Territorial à 13 CDG.
Note d'information
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578.5 Ko
Loi de transformation de la fonction publique : dispositions d'application immédiate - Livret d'information
27/11/2019
Livret d'information réalisé par les CDG de la région Occitanie dans une logique de partage et de mutualisation des ressources documentaires, permettant une harmonisation et une fiabilisation des pratiques statutaires
Note d'information
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1.07 Mo
Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
16/05/2023
Cette fiche pratique présente les modalités d'octroi de ce nouveau congé ainsi que les droits et obligations des fonctionnaires durant ce congé. Elle précise également les modalités et délais de déclaration par le fonctionnaire qui estime pouvoir bénéficier de ce type de congé.
Note d'information
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411.25 Ko
Régime indemnitaire et absences
23/12/2022
Il appartient à l’assemblée délibérante de fixer les modalités de maintien du régime indemnitaire durant certaines situations de congés.
Note d'information
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2.57 Mo
Bilan social 2017 : Rapport sur l’Etat des Collectivités (REC) en Haute-Garonne
12/03/2019
Publication de l'Observatoire régional de l'emploi territorial et des données sociales.
Note d'information
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764.28 Ko
Fiche pratique - La prévention des risques liés à l’exposition aux champs électromagnétiques
25/02/2019
Cette fiche pratique a pour objet de prévenir des risques liés aux champs électromagnétiques
Note d'information
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401.12 Ko
Avancement de grade : fiche pratique
13/03/2024
Cette fiche présente de façon synthétique les conditions et la procédure à respecter dans le cadre d'un avancement de grade et les fonctionnaires qui peuvent en bénéficier.
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