Bibliothèque documentaire

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Cette synthèse sur la santé, la sécurité et les conditions de travail reprend les principaux indicateurs de cette thématique présents dans le Rapport Social Unique. L'outil automatisé développé sous QLIK SENSE synthèse a été réalisé par l'Observatoire de l'emploi et de la FPT de Nouvelle Aquitaine et le CIG de la Grand-Couronne.

Tous les établissements publics et collectivités territoriales du département sont soumis à l’obligation de réaliser leur Rapport Social Unique, y compris ceux qui n’emploient aucun agent à temps complet. Le Rapport Social Unique 2023, repose sur un état des structures publiques au 31 décembre 2023.

Synthèse RASSCT 2023 du territoire haut-garonnais.

Les données présentées dans ce rapport sont issues des Rapports Sociaux Uniques transmis par 423 collectivités et établissements publics ayant au moins un agent et relevant du Comité social territorial du CDG31 au 31/12/2023. Les données reposent sur l’année 2023. La population étudiée représente 3 372 agents territoriaux sur emploi permanent dont 2 256 femmes et 1 116 hommes.

Panorama régional de l'emploi territorial 2023

Cette fiche pratique présente de façon synthétique le cadre jurisprudentiel des congés annuels non pris pour les agents publics, avec les modalités de report et d'indemnisation.

Ce livret présente le cadre règlementaire du cumul d'activités des agents publics et le contrôle du départ provisoire ou définitif vers le secteur public.