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Note d'information
pdf 1.03 Mo
Fiches repères du bilan social - Occitanie - 2019 - Les Centres Intercommunaux d'Action Sociale
22/02/2022
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du Bilan Social - Occitanie - 2019. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 1.04 Mo
Fiches repères du bilan social - Occitanie - 2019 - Les Centres Communaux d'Action Sociale
22/02/2022
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du Bilan Social - Occitanie - 2019. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 1.01 Mo
Fiches repères du bilan social - Occitanie - 2019 - Les communautés de communes de moins de 20.000 habitants
22/02/2022
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du Bilan Social - Occitanie - 2019. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 1.01 Mo
Fiches repères du bilan social - Occitanie - 2019 - Les communautés de communes de plus de 20.000 habitants
22/02/2022
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du Bilan Social - Occitanie - 2019. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 1.04 Mo
Fiches repères du bilan social - Occitanie - 2019 - Les communautés d'agglomération
16/02/2022
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du Bilan Social - Occitanie - 2019. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Les agents peuvent avoir le besoin d’être écoutés, conseillés, soutenus et/ou orientés par rapport à toutes difficultés personnelles.

Ce service consiste en une intervention sociale réalisée via une permanence téléphonique hebdomadaire, assurée par des assistantes sociales dans le but de soutenir, conseiller et accompagner les agents dans la gestion de certaines difficultés d'ordre social.

Ces prestations concernent :

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Promotion interne premier semestre 2026
  • Collectivités
  • Elus
  • Promotion interne
  • Instances paritaires
03/02/2026
Les dossiers de promotion interne du premier semestre sont à retourner au plus tard le vendredi 3 avril 2026.
Note d'information
pdf 1.74 Mo
CATÉGORIE C - Modifications statutaires au 1er janvier 2022
01/01/2022
Le décret n° 2021-1818 du 24 décembre 2021 modifie l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle.
Note d'information
pdf 1.79 Mo
Filière médico-sociale CATÉGORIE B - Modifications statutaires au 1er janvier 2022
01/01/2022
Le décret n° 2021-1883 du 29 décembre 2021 modifie les dispositions statutaires applicables à certains cadres d'emplois de la catégorie B de la filière médico-sociale de la fonction publique territoriale.