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Votre recherche "北方歌手 28岁第三张专辑 五个字带数字 2015音乐综艺 2016电影主题曲" a retourné 270 resultat(s)
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91. Délibération n°2016-48: Projet de Groupement d’Intérêt Public (GIP) Informatique des CDG
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016. Thématique: Actualité ... d'Administration CDG31 Fichier: de2016_48.pdf ...
92. Délibération n°2016-49: Rémunération intervenants concours cellule pédagogique
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016. Thématique: Actualité ... d'Administration CDG31 Fichier: de2016_49.pdf ...
93. Délibération n°2016-50: Cessions de données en Gestion des Carrières
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Date d'édition: Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016. Thématique: Actualité ... d'Administration CDG31 Fichier: de2016_50.pdf ...
94. Délibération n°2016-51: Contentieux Madame Elodie DELEMOTTE c/ CDG31 – Décision défavorable du Tribunal Administratif de Toulouse. Autorisation donnée à M. le Président d’agir en justice devant la Cour Administrative d’Appel de Bordeaux
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016. Thématique: Actualité ... d'Administration CDG31 Fichier: de2016_51.pdf ...
95. RIFSEEP: calendrier
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Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier ...
96. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition: Lundi, 17 août, 2015 ...
97. Le Référent Déontologue
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La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations ... publics et ce droit est désormais inscrit à l’article 28 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ... la déontologie des fonctionnaires territoriaux, tels que définis par les articles 25 à 28 de la loi n° 83-634 ...
98. Procès-verbal du Conseil d'administration du CDG31 du 28-03-2024
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte ... proces-verbal_ca_cdg31_du_28-03-2024.pdf ...
99. Délibération n°2024-10 Réunion à distance du Conseil d’administration
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique: Institutions ...
100. Délibération n°2024-11 Exercice 2024 – Budget Principal- Budget Primitif et affectation des résultats 2023
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique: Institutions ...
