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Accueil 北方歌手 28岁第三张专辑 五个字带数字 2015音乐综艺 2016电影主题曲 Ressource

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91. Agent titulaire: disponibilité de droit pour élever un enfant de moins de 12 ans

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    Date d'édition:  Mardi, 28 novembre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté ...

92. Prévention des conflits d'intérêts

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déclaration d’intérêts prévue par le décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 et une déclaration de situation ... patrimoniale prévue par le décret n° 2016-1968 du 28 décembre 2016. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  ...             Date d'édition:  Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court:  La loi n° 2016 ...

93. RIFSEEP: calendrier

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Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier ...

94. Fiche pratique prévention: autorisations d'absence des membres du CST

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territoriaux (CST). Le décret n°2016-1626 précise les moyens alloués en termes de contingent annuel d’absence. ...

95. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 8 décembre 2016

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        Date d'édition:  Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court:  Le procès-verbal rend ...

96. Délibération n°2017-11: Approbation du Compte Administratif 2016- Arrêt du Compte de Gestion 2016- BUDGET PRINCIPAL

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            Date d'édition:  Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document: ...

97. Délibération n°2017-10: Budget Annexe 2017/Report du Résultat 2016

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            Date d'édition:  Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document: ...

98. Délibération n°2017-09: Approbation du Compte Administratif 2016- Arrêt du Compte de Gestion 2016- BUDGET ANNEXE

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            Date d'édition:  Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document: ...

99. Examen Cadre supérieur territorial de santé- Brochure d'information

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et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination.     Date d'édition:  Vendredi, 28 ...

100. Délibération n°2016-51: Contentieux Madame Elodie DELEMOTTE c/ CDG31 – Décision défavorable du Tribunal Administratif de Toulouse. Autorisation donnée à M. le Président d’agir en justice devant la Cour Administrative d’Appel de Bordeaux

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    Date d'édition:  Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016. Thématique:  Actualité ... d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_51.pdf ...