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Accueil 北方歌手 28岁第三张专辑 五个字带数字 2015音乐综艺 2016电影主题曲 Institutions de la FPT

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51. Délibération n°2016-10 relative à la présentation du bilan de la convention de partenariat entre le FNP et le CDG31

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    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... Fichier:  de2016_10.pdf ...

52. Délibération n°2016-11 relative au budget principal: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... décide:- d’approuver le Compte de Gestion 2015 du Budget Principal établi par le Payeur Départemental- ... d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopter le Compte Administratif 2015 du Budget Principal, ...

53. Délibération n°2016-12 relative au budget annexe: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... décide:- d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopter le Compte Administratif 2015 du budget ... annexe, conformément à la présentation faite à l’assemblée- d’approuver le Compte de Gestion 2015 ...

54. Délibération n°2016-13 relative au budget primitif 2016 / Taux de cotisation obligatoire et taux de cotisation additionnelle pour l’exercice 2016

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    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... décide pour l’année 2016:- d’appliquer un taux de cotisation obligatoire à hauteur de 0,80% aux ... structures affiliées obligatoires et volontaires pour l’année 2016- d’appliquer un taux de la cotisation ...

55. Délibération n°2016-14 relative au budget principal: budget primitif 2016 / Affectation du Résultat

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Présentation du projet ... de2016_14.pdf ...

56. Délibération n°2016-15 relative au Budget Annexe- Budget Primitif 2016 / Report du résultat 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... décide à l’unanimité en ce qui concerne le budget primitif 2016 du budget annexe du CDG31:- de reporter ... de2016_15.pdf ...

57. Délibération n°2016-16 relative à la rémunération des intervenants concours et examens professionnels organisés par le CDG31 – Harmonisation régionale

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    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... la première épreuve a lieu après le 1er janvier 2016. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Elus Type ... de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_16.pdf ...

58. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 28 janvier 2016

Ressource
                Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le procès verbal ...

59. Délibération n°2016-20: Rémunération des vacations de médecins

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016 Thématique:  Institutions ... de2016_20.pdf ...

60. Délibération n°2016-19: Création d'un emploi de collaborateur de cabinet

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    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016 Thématique:  Institutions ... de2016_19.pdf ...