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Accueil 北方歌手 28岁第三张专辑 五个字带数字 2015音乐综艺 2016电影主题曲

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181. Inspection en santé et sécurité au travail

Page éditoriale
en date du 4 novembre 2015. Le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié pose comme principe que ...

182. Examen Cadre supérieur territorial de santé- Brochure d'information

Ressource
et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination.     Date d'édition:  Vendredi, 28 ...

183. Délibération n°2017-09: Approbation du Compte Administratif 2016- Arrêt du Compte de Gestion 2016- BUDGET ANNEXE

Ressource
            Date d'édition:  Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document: ...

184. Délibération n°2017-10: Budget Annexe 2017/Report du Résultat 2016

Ressource
            Date d'édition:  Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document: ...

185. Délibération n°2017-11: Approbation du Compte Administratif 2016- Arrêt du Compte de Gestion 2016- BUDGET PRINCIPAL

Ressource
            Date d'édition:  Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document: ...

186. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 8 décembre 2016

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        Date d'édition:  Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court:  Le procès-verbal rend ...

187. Fiche pratique prévention: autorisations d'absence des membres du CST

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territoriaux (CST). Le décret n°2016-1626 précise les moyens alloués en termes de contingent annuel d’absence. ...

188. RIFSEEP: calendrier

Ressource
Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier ...

189. Prévention des conflits d'intérêts

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déclaration d’intérêts prévue par le décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 et une déclaration de situation ... patrimoniale prévue par le décret n° 2016-1968 du 28 décembre 2016. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  ...             Date d'édition:  Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court:  La loi n° 2016 ...

190. Agent titulaire: disponibilité de droit pour élever un enfant de moins de 12 ans

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 28 novembre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté ...