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21. Kit Documents de Gestion- IRCANTEC

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    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Manuel de gestion / Déclaration ...

22. Kit Adhésion Contrats Groupe- 30 agents CNRACL

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Formulaire d'adhésion-30 ...

23. Kit Adhésion Contrats Groupe + 30 agents CNRACL

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Formulaire d'adhésion +30 ...

24. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique

Ressource
        Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Le détachement ...

25. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Les règles de durée ...

26. Agent titulaire: disponibilité pour création ou reprise d'entreprise

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté ...

27. Agent titulaire: mise en disponibilité de droit pour donner des soins

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté ...

28. Agent titulaire: disponibilité de droit pour suivre son conjoint ou partenaire (Pacte Civil de Solidarité)

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté ...

29. Adhérer au contrat groupe 2026-2029

Page éditoriale
du département (juillet 2025); Des réunions d'information et des webinaires (juillet à octobre 2025 ... à la CNRACL (à partir de juillet 2025). Pour plus d'informations sur les réunions et webinaires à venir:  ...

30. Contrat groupe d'assurance statutaire: déclaration masse salariale 2025

Actualité
Collectivités Assurance statutaire Le 08/12/2025 Les collectivités assurées via le contrat groupe ... le 1 er janvier et le 31 décembre 2025 (dates d'arrivée de nouveaux agents, dates de départ ...