Vous êtes ici
Votre recherche "新舟 60" a retourné 8 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
Type de contenu
Trier par
1. Délibération n°2019-60 Période préparatoire au reclassement: Impact et proposition de convention type- collectivités non affiliées
Ressource
de2019_60.pdf ...
2. Délibération n°2020-60 Paiement des heures supplémentaires pour les agents itinérants du service missions temporaires
Ressource
de2020_60.pdf ...
3. Délibération n°2022-60 Taux de cotisation additionnelle applicable aux affiliés auprès du CDG31 pour l’exercice 2023
Ressource
de2022-60.pdf ...
5. Délibération n°2016-04 relative à la fixation de la rémunération du médecin secrétaire du comité médical
Ressource
du comité médical à 43,60 euros brut par séance de deux heures- de prendre en compte cette rémunération pour ...
6. SNUTER-FSU 31
Page éditoriale
Rosette- 31500 TOULOUSE Tél: 06 60 78 29 82 (Zouaouia BOSSARD-REFAS) Courriel : ...
7. Accéder à l'Extranet Cotisations
Page éditoriale
n°2023-28 en date du 12 juillet 2023 et n°2022-60 en date du 14 décembre 2022: 0,80 % pour la cotisation ...
8. Procédures et dossiers CNRACL en ligne
Page éditoriale
pour alimenter les Estimations Indicatives Globales (pour les agents âgés de 55 et 60 ans), faire ...

