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Votre recherche "新舟 60" a retourné 9 resultat(s)
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1. Délibération n°2019-60 Période préparatoire au reclassement: Impact et proposition de convention type- collectivités non affiliées
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de2019_60.pdf ...
2. Délibération n°2020-60 Paiement des heures supplémentaires pour les agents itinérants du service missions temporaires
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de2020_60.pdf ...
3. Délibération n°2022-60 Taux de cotisation additionnelle applicable aux affiliés auprès du CDG31 pour l’exercice 2023
Ressource
de2022-60.pdf ...
5. Délibération n°2016-04 relative à la fixation de la rémunération du médecin secrétaire du comité médical
Ressource
du comité médical à 43,60 euros brut par séance de deux heures- de prendre en compte cette rémunération pour ...
6. SNUTER-FSU 31
Page éditoriale
Rosette- 31500 TOULOUSE Tél: 06 60 78 29 82 (Zouaouia BOSSARD-REFAS) Courriel : ...
7. Accéder à l'Extranet Cotisations
Page éditoriale
n°2023-28 en date du 12 juillet 2023 et n°2022-60 en date du 14 décembre 2022: 0,80 % pour la cotisation ...
8. Procédures et dossiers CNRACL en ligne
Page éditoriale
pour alimenter les Estimations Indicatives Globales (pour les agents âgés de 55 et 60 ans), faire ...
9. Présentation générale
Page rubrique
% de la masse des rémunérations de ces structures conformément à la délibération n° 2022-60 du 14 décembre ...
