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Votre recherche "科大讯飞 2023年 税务报告" a retourné 46 resultat(s)
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31. Le rôle des administrateurs du Conseil d’Administration
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d'activité 2023 Remonter en haut de page: ...
32. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
Déontologue- Rapport 2023 Référent Déontologue- Rapport 2022 Référent Déontologue- Rapport 2021 Remonter ...
33. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
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janvier 2023, cette mission complémentaire à caractère facultatif fait partie des missions accessibles aux ...
34. FAQ PSC / Conventions de participation
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ayant participé à la mise en concurrence en 2023, sans condition. Les collectivités n’ayant pas ... participé à la mise en concurrence en 2023 peuvent rejoindre la convention, sous réserve de l’accord ... 2023. Le montant de 31 € a été déterminé dans le cadre d’une étude prospective de financement du service ...
35. Délibération n° 2022-28- Bascule en M57 au 1er janvier 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 11 mai, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 11 mai 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes C ...
36. Délibération n°2022-35 Affiliation au CDG31/Taux de cotisation obligatoire exercice 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
37. Délibération n°2022-36 Taux de cotisation additionnelle applicable aux affiliés auprès du CDG31 pour l’exercice 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
38. Délibération n°2022-46 Convention de participation en Prévoyance/Prorogation jusqu’au 31/12/2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
39. Délibération n°2022-48 Convention de participation en Santé/Prorogation jusqu’au 31/12/2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
40. Délibération n°2022-56 Rémunération des intervenants concours et examens professionnels organisés par le CDG31 Barème général de rémunération à compter du 1er janvier 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 26 octobre, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 26 octobre 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Type de document: Acte ...
