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Votre recherche "科大讯飞 2023年 税务报告" a retourné 41 resultat(s)
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31. Délibération n°2022-35 Affiliation au CDG31/Taux de cotisation obligatoire exercice 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
32. Délibération n°2022-36 Taux de cotisation additionnelle applicable aux affiliés auprès du CDG31 pour l’exercice 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
33. Délibération n°2022-46 Convention de participation en Prévoyance/Prorogation jusqu’au 31/12/2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
34. Délibération n°2022-48 Convention de participation en Santé/Prorogation jusqu’au 31/12/2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
35. Délibération n°2022-56 Rémunération des intervenants concours et examens professionnels organisés par le CDG31 Barème général de rémunération à compter du 1er janvier 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 26 octobre, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 26 octobre 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Type de document: Acte ...
36. Délibération n°2022-60 Taux de cotisation additionnelle applicable aux affiliés auprès du CDG31 pour l’exercice 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 14 décembre, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 14 décembre 2022 Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
37. Délibération n°2022-70 Exécution budgétaire dans l’attente de l’approbation des budgets primitifs 2023: habilitation de la Présidente
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 14 décembre, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 14-12-2022 Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Acte ...
38. Délibération n°2024-03 Exercice 2023 – Budget Annexe de la Coordination Régionale des CDG d’Occitanie- Approbation Compte administratif et Arrêt du Compte de gestion
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 mars, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 06 mars 2024. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
39. Délibération n°2024-11 Exercice 2024 – Budget Principal- Budget Primitif et affectation des résultats 2023
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique: Institutions de la FPT Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type ...
40. Délibération n°2024-31 Opérations de concours et examens professionnels – Session 2023: bilans financiers et coûts lauréats
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 4 juillet, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 4 juillet 2024. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Acte ...

