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Accueil 科大讯飞 2023年 税务报告 Institutions de la FPT

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1. Présentation générale

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affiliés volontaires (voir rapport 2023 en document associé). Les contributions financières ... des rémunérations de ces structures conformément à la délibération n°  2023-28  du 12 juillet 2023 * la cotisation ... à caractère facultatif conformément à la délibération n°  2023-40  du 8 novembre 2023 la cotisation ...

2. Coordination régionale des CDG d'Occitanie

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ou l’établissement public est affilié ou adhérent. Le 7 février 2023, à UZÈS, au Centre Culturel et de Congrès ... partagée, une clause de revoyure Le schéma a pris effet au 1 er janvier 2023 pour une durée de 6 ans.  ...

3. Agent contractuel: Accroissement saisonnier d'activité

Ressource
        Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle ...

4. Recrutement vacataire- Modèle délibération

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif court:  Une délibération créant ...

5. Délibération n°2023-02 Contentieux en excès de pouvoir relatif aux élections professionnelles – Requête n° 2300843-4- Habilitation de la Présidente

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 9 mars, 2023 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 09/03/2023. Thématique:  Institutions ... de2023_02.pdf ...

6. Délibération n°2023-03- Exercice 2022 – Budget Principal- Approbation Compte Administratif et Arrêt du Compte de Gestion

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 9 mars, 2023 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 9/03/2023. Thématique:  Institutions de la FPT ... de2023_03.pdf ...

7. Délibération n°2023-04 Exercice 2022 – Budget Annexe de la Coordination Régionale des CDG d’Occitanie- Approbation Compte Administratif et Arrêt du Compte de Gestion

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 9 mars, 2023 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 9/03/2023. Thématique:  Institutions de la FPT ... de2023_04.pdf ...

8. Délibération n°2023-09 Réunion du Conseil d'administration à distance

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 29 mars, 2023 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023. Thématique:  Institutions ... de2023_09.pdf ...

9. Délibération n°2023-10 Créations de postes – emplois permanents

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 29 mars, 2023 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023. Thématique:  Institutions ... de2023_10.pdf ...

10. Délibération n°2023-11 Création d’emplois non permanents:- accroissements saisonniers et temporaires d’activités- contrat de projet

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 29 mars, 2023 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023. Thématique:  Institutions ... de2023_11.pdf ...