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Votre recherche "科大讯飞 2023年 税务报告" a retourné 100 resultat(s)
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41. Fiches repères RSU- Occitanie- 2023- Les communes de 500 à 999 habitants
Ressource
"Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un ... fiche_repere_occitanie_2023_les_communes_de_500_a_999_habitants.pdf ...
42. Présentation FSSSCT du RASSCT 2021
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 20 juillet, 2023 Descriptif court: Présentation des principaux ... rassct_2021_presentation_fsssct_18_04_2023.pdf ...
43. Revalorisation du métier de secrétaire général de mairie: dossier d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 19 novembre, 2024 Descriptif court: La loi n° 2023-1380 du 30 ... décembre 2023 est venue réformer le cadre statutaire applicable aux agents exerçant le métier de secrétaire ...
44. Obligation d'information des agents publics sur les conditions d'exercice de leurs fonctions
Page éditoriale
par l’article 21 de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023, qui dispose que « l'agent public reçoit de son ... fonctions ». Le décret n° 2023-845 du 30 août 2023 portant sur la communication aux agents publics ... compter du 1 er septembre 2023. Un arrêté du même jour propose des modèles de documents afin de permettre ...
45. Synthèse RASSCT 2023- Territoire haut-garonnais
Ressource
Date d'édition: Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court: Synthèse RASSCT 2023 ...
46. Synthèse RASSCT- Année 2019- Ensemble des collectivités de la Haute-Garonne
Ressource
Date d'édition: Mardi, 3 janvier, 2023 Descriptif court: Synthèse RASSCT- Année 2019- ...
47. Synthèse RASSCT- Année 2020- Ensemble des collectivités de la Haute-Garonne
Ressource
Date d'édition: Mardi, 3 janvier, 2023 Descriptif court: Synthèse RASSCT- Année 2020- ...
48. Le tableau des emplois
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 août, 2023 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ...
49. Synthèse RASSCT 2021 du territoire haut garonnais
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif court: Synthèse RASSCT 2021 ...
50. Agent titulaire: détachement sur emploi fonctionnel- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté ...
