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Votre recherche "-3脂肪酸(深海鱼类)及姜黄素(咖喱),抑制炎症因子(如IL-6)释放,降低术后感染风险。" a retourné 1884 resultat(s)
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271. Délibération n°2018-45 Adhésion au Site Emploi Territorial (SET)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Type de document: Actes C ...
272. Formulaire saisine CCP- Licenciement en cours de contrat
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique: Instances paritaires Cibles ...
273. Formulaire saisine CCP- Licenciement pour inaptitude physique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 janvier, 2019 Descriptif court: Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
274. Formulaire saisine CCP- Refus de congé de formation syndicale
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 janvier, 2019 Descriptif court: Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
275. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 31 janvier 2019
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 31 janvier, 2019 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31 Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de doc ...
276. Indemnité de départ volontaire
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de délibération instaurant une indemnité de départ volontaire Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: Modèle de délibération Fichier: modele_delibera ...
277. Mise à disposition d'agents suite au transfert de compétences- Modèle de convention
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle à utiliser dans le cadre d’un transfert de compétence d’une commune à un EPCI qui entraine la mise à disposition du service ou de la partie de service chargé de sa mise en œuvre (arti ...
278. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Mise à disposition individuelle qui relève des articles L. 512-7 à L. 512-9 et L. 512-12 à L. 512-15 du code général de la fonction publique (ex-article 61 de la loi du 26 janvier 1984) Thém ...
279. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant les agents mis à disposition de plein droit d'un EPCI dans le cadre d’un transfert partiel de compétences d’une commune à un EPCI lorsque la bonne organisa ...
280. Délibération n°2019-01 Contentieux Industrias Durmi c/CDG31: Pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat: habilitation du Président
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Acte ...

