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Votre recherche "-3脂肪酸(深海鱼类)及姜黄素(咖喱),抑制炎症因子(如IL-6)释放,降低术后感染风险。" a retourné 1825 resultat(s)
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261. Indemnité de départ volontaire

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle de délibération instaurant une indemnité de départ volontaire Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Modèle de délibération Fichier:  modele_delibera ...

262. Mise à disposition d'agents suite au transfert de compétences- Modèle de convention

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle à utiliser dans le cadre d’un transfert de compétence d’une commune à un EPCI qui entraine la mise à disposition du service ou de la partie de service chargé de sa mise en œuvre (arti ...

263. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Mise à disposition individuelle qui relève des articles L. 512-7 à L. 512-9 et L. 512-12 à L. 512-15 du code général de la fonction publique (ex-article 61 de la loi du 26 janvier 1984) Thém ...

264. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition

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    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant les agents mis à disposition de plein droit d'un EPCI dans le cadre d’un transfert partiel de compétences d’une commune à un EPCI lorsque la bonne organisa ...

265. Délibération n°2019-01 Contentieux Industrias Durmi c/CDG31: Pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat: habilitation du Président

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    Date d'édition:  Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

266. Délibération n°2019-02 RGPD / Désignation d'un délégué à la Protection des Données

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    Date d'édition:  Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

267. Délibération n°2019-03 Désignation des membres de la CAO (Commission d'Appel d'Offres)

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    Date d'édition:  Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

268. Délibération n°2019-04 Action sociale du CDG31: circulaire interministérielle du 15 juin 2018

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    Date d'édition:  Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

269. Délibération n°2019-05 Socle de missions Article 23 IV- Loi 84-53: actualisation

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    Date d'édition:  Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

270. Délibération n°2019-06 Consultation location et maintenance de photocopieurs: Mise en concurrence 2019 02 01

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    Date d'édition:  Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...