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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Ressource Droits et obligations

Votre recherche "-3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。" a retourné 47 resultat(s)
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31. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- exclusion de 1 à 3 jours

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Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- exclusion de 1 à 3 jours. Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles ...

32. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- Exclusion définitive du service

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Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire: exclusion définitive du service   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires Thématique:  Droits et obligations ...

33. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- blâme

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Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- blâme.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités ...

34. Agent titulaire et stagiaire: engagement d'une procédure disciplinaire

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Courrier pour informer un agent fonctionnaire de l'engagement d'une procédure disciplinaire   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires titulaires et stagiaires Thématique:  D ...

35. Agent titulaire et stagiaire: suspension de fonctions

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Définition des modalités d'application d'une suspension de fonctions dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires (titulaire e ...

36. Agents fonctionnaires et contractuels: Attestation de consultation du dossier dans le cadre de la procédure disciplinaire

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Attestation de consultation du dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires et contractuels Thématique:  Droits et obligations C ...

37. Agent contractuel: suspension de fonctions

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Notification pour informer un agent contractuel de droit public de sa suspension dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit pub ...

38. Mardis du statut- Support de présentation du webinaire droit de grève et service minimum

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    Date d'édition:  Mardi, 4 juin, 2024 Descriptif court:  Support de présentation des Mardis du statut du 30 avril 2024. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Diaporama Fichier:  webinaire_-_droit_de_grev ...

39. Modèle de règlement intérieur

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            Date d'édition:  Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court:  Ce document a été réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code ...

40. Le droit disciplinaire: livret d'information

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        Date d'édition:  Mardi, 4 mars, 2025 Descriptif court:  Les fonctionnaires comme les agents contractuels de droit public sont soumis à un ensemble d’obligations et de principes déontologiques justifiés par le fait qu’ils participent à l’exécu ...