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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Actualité du CDG31 Rémunération

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561. Délibération n°2025-39 Convention de partenariat avec l’Université Toulouse III Paul Sabatier Master 2 Communication et Territoires

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    Date d'édition:  Mercredi, 22 octobre, 2025 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 22 octobre 2025. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

562. Délibération n°2025-40 Prestation d’accompagnement à la mise en oeuvre de PPR (période de préparation au reclassement) à destination des collectivités et établissements publics affiliés au CDG31

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    Date d'édition:  Mercredi, 22 octobre, 2025 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 22 octobre 2025. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

563. Délibération n°2025-41 Prestation d’accompagnement à la mise en oeuvre de PPR (période de préparation au reclassement) à destination des collectivités et établissements publics non-affiliés au CDG31

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    Date d'édition:  Mercredi, 22 octobre, 2025 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 22 octobre 2025. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

564. Délibération n°2025-42 Missions facultatives – Conditions de recours aux missions

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    Date d'édition:  Mercredi, 22 octobre, 2025 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 22 octobre 2025. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

565. RIFSEEP: guide pratique à l'usage des collectivités territoriales et des établissements publics

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                                                            Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour ...

566. RIFSEEP: livret d'information

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                        Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81. Thématique:  Rémunération Management des RH ...

567. Mise en place indemnité de maniement de fonds: modèle de délibération

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    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Modèle de délibération relative à la mise en place de l’indemnité de maniement de fonds. Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle de délibération Fichie ...

568. Prime filière police municipale

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    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Note d'information sur l'indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d'emploi de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre d’empl ...

569. RÉMUNERATION: revalorisation du SMIC et indemnité différentielle

Actualité
Collectivités Elus Rémunération Le 24/12/2025 Principales dispositions Le montant du SMIC brut horaire est porté à 12,02 euros, soit 1 823,03 euros mensuels bruts sur la base de la durée légale du travail de 35 heures hebdomadaires ; Le minimum garanti s& ...

570. Rémunération

Page rubrique
La rémunération du fonctionnaire est définie, pour les trois fonctions publiques, à l’article L 712-1 du Code général de la fonction publique qui dispose que « le fonctionnaire a droit après service fait, à une rémunération comprenant le traitement, l’ind ...