Vous êtes ici

Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Actualité du CDG31 Intercommunalité

Votre recherche "-3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。" a retourné 512 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
Type de contenu

Trier par

101. Délibération n°2018-46 Partenariat Pôle Emploi: parcours "comptabilité-paie"

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes C ...

102. Délibération n°2018-47 Exécution budgétaire: habilitation du Président au regard de la nomenclature M832 et de l'Article L1612-1 du CGCT

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes C ...

103. Délibération n°2018-48 Contentieux Philippe TRICOIRE c/commune de Rieumes: habilitation du Président- n° recours: 21800849

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes C ...

104. Délibération n°2018-49 Organisation de Concours et Examens professionnels – Cellule pédagogique nationale / Charte de confidentialité

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Type de document:  Actes Consei ...

105. Délibération n°2018-45 Adhésion au Site Emploi Territorial (SET)

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Type de document:  Actes C ...

106. Mise à disposition d'agents suite au transfert de compétences- Modèle de convention

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle à utiliser dans le cadre d’un transfert de compétence d’une commune à un EPCI qui entraine la mise à disposition du service ou de la partie de service chargé de sa mise en œuvre (arti ...

107. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Mise à disposition individuelle qui relève des articles L. 512-7 à L. 512-9 et L. 512-12 à L. 512-15 du code général de la fonction publique (ex-article 61 de la loi du 26 janvier 1984) Thém ...

108. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant les agents mis à disposition de plein droit d'un EPCI dans le cadre d’un transfert partiel de compétences d’une commune à un EPCI lorsque la bonne organisa ...

109. Délibération n°2019-01 Contentieux Industrias Durmi c/CDG31: Pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat: habilitation du Président

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

110. Délibération n°2019-02 RGPD / Désignation d'un délégué à la Protection des Données

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...