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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Droits et obligations Déroulement de carrière

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61. Agent titulaire: suspension

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Définition des modalités d'application d'une suspension. Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type d ...

62. Le tableau des emplois

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 2 août, 2023 Descriptif court:  Cette fiche pratique présente de façon synthétique le tableau des emplois. Thématique:  Déroulement de carrière Gestion des carrières Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d ...

63. Obligation d'information des agents publics: note d'information

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  L'article 21 de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023 est venu insérer au sein du Code général de la fonction publique l’article L. 115-7 qui prévoit un droit à l'information en ...

64. Agent titulaire: réintégration sur poste vacant suite à détachement- modèle d'arrêté

Ressource
Définition des modalités de réintégration sur poste vacant. Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités Type ...

65. Agent titulaire: détachement sur emploi fonctionnel- modèle d'arrêté

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Position statutaire Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichi ...

66. Obligation d'information des agents publics sur les conditions d'exercice de leurs fonctions

Page éditoriale
L’article 4 de la directive n° 2019/1152 du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes dans l'Union européenne prévoit que les États membres, dont la France, veillent à ce que les employeurs soient tenus d’informer les travailleu ...

67. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté

Ressource
                Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code de la défense. Thématique:  Position statutaire Recr ...

68. La notification des décisions individuelles

Ressource
        Date d'édition:  Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court:  La notification est un élément de sécurité juridique des actes pris par les autorités territoriales. L’objet de la notification est d’être la condition de l’entrée en vigueur des actes ...

69. Accès des militaires à la FPT: fiche pratique

Ressource
            Date d'édition:  Lundi, 8 janvier, 2024 Descriptif court:  Cette fiche présente de façon synthétique les procédures et classements à la nomination et à la titularisation des militaires en activité ou radiés. Thématique:  Recrutement Dérou ...

70. Licenciement d'un agent contractuel pour insuffisance professionnelle

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court:  Cette fiche présente la procédure relative au licenciement des agents contractuels de droit public pour un motif lié à l'insuffisance professionnelle Thématique:  Agent contractu ...