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Accès aux coordonnées des médecins agréés.                 Date d'édition:  Mardi, 20 mai, 2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  Assurance statutaire Instance médicale Cibles:  Collectivités ...

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Le régime indemnitaire correspond à l’ensemble des primes et indemnités susceptibles d’être octroyées aux fonctionnaires au titre des articles L 714-4 à L 714-13 et du décret n°91-875 du 6 septembre 1991. Définition du régime indemnitaire Le régime indemn ...