Date d'édition:  Jeudi, 1 janvier, 2026 Descriptif court:  Brochure accompagnement social / Affiche A4 accompagnement social Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre modèle de document (saisine, conve ...

Le contrat groupe 2026-2029 vous propose un accompagnement pour les agents en difficulté social. Les agents peuvent avoir le besoin d’être écoutés, conseillés, soutenus et/ou orientés par rapport à toutes difficultés personnelles. Ce service consiste en u ...

La promotion interne est la procédure par laquelle un fonctionnaire accède au cadre d’emplois supérieur, par dérogation à la règle du concours. Fonctionnement et conditions d'accès Pour bénéficier d’une promotion interne, les articles L.523-3 à L.523 ...

Un livret d'information mutualisé est mis à disposition des collectivités territoriales et établissements publics. Ce travail, réalisé par les CDG de la région Occitanie, s’inscrit dans une logique de partage et de mutualisation des ressources docume ...

Les sinistres survenus au titre des contrats groupe antérieurs au 1 er  janvier 2026 sont gérés et couverts au titre du régime en capitalisation. Vous pouvez continuer à déclarer et gérer vos sinistres correspondants via le logiciel ADP. Modalités/outils ...

Découvrez L'instant statut!, le rendez-vous vidéo mensuel, consacré aux informations juridiques et statutaires. Un format dynamique et accessible L'instant statut! propose des vidéos courtes et dynamiques, dans lesquelles nos experts abordent le ...

Collectivités Elus Gestion des carrières Le 18/02/2026 Tout savoir sur le temps partiel sur autorisation Quelle est la procédure ? Quelles quotités de travail sont possibles ? Quels sont les impacts sur la rémunération ? Nos experts répondent à vos questi ...

            Date d'édition:  Mercredi, 18 février, 2026 Descriptif court:  Cette fiche présente de façon synthétique les procédures et classements à la nomination et à la titularisation des militaires en activité ou radiés. Thématique:  Recrutement D ...

Agent public Collectivités Elus Déroulement de carrière Gestion des carrières Le 14/11/2024 Cette bonification est fixée par l'autorité territoriale selon la valeur professionnelle de l’agent, qu'elle apprécie en tenant compte des critères défin ...

    Date d'édition:  Lundi, 2 février, 2026 Descriptif court:  Kit Gestion des sinistres IRCANTEC Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Documents règlementaires Fichier:  documents_de_gestion_ircantec.zip ...